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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) maison du pruneau
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Au bon goût de France
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Au bon goût de France
maison du pruneau, sarl

Numéro de dépôt :
3935956
Date de dépôt :
23/07/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
23/07/2022
Au bon goût de France de maison du pruneau

Présentation de la marque Au bon goût de France

Déposée le 23 juillet 2012 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) maison du pruneau auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « Au bon goût de France » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-33 du 17 août 2012.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) maison du pruneau domicilié(e) BRAUNES - 47320 - LAFITTE SUR LOT - France et immatriculée sous le numéro RCS 402 145 437 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, maison du pruneau, M. PATRICK CADREILS domicilié(e) BRAUNES - 47320 - LAFITTE SUR LOT - France.

La marque Au bon goût de France a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3935956.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Au bon goût de France est expirée depuis le 23 juillet 2022.

maison du pruneau a également déposé les autres marques suivantes : PRUN'CHOCO , MAISON DU PRUNEAU , Mon Petit Verger


maison du pruneau, sarl - BRAUNES - 47320 - LAFITTE SUR LOT - France - SIREN 402145437


maison du pruneau, M. PATRICK CADREILS - BRAUNES - 47320 - LAFITTE SUR LOT - France


Publication - Publication le 17 août 2012 au BOPI 2012-33

Enregistrement sans modification - Publication le 16 nov. 2012 au BOPI 2012-46

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; Levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.